Conditions Générales de Vente

Mise à jour Octobre 2023

Préambule
 
Les présentes conditions d'utilisation régissent la vente des produits présentés dans la boutique en ligne www.vetementsdepoupees.fr
Stéphanie Fonteneau exploite sous la marque HELOISE ET ADEMARD, une activité de création et de ventes d’articles essentiellement destinés aux loisirs créatifs et particulièrement à la couture et au monde de la poupée.

Tous les éléments présents sur ce site sont la de Stéphanie Fonteneau. Toute reproduction, intégrale ou partielle, doit  être soumise à l’autorisation de Stéphanie Fonteneau. Les patrons sont vendus pour une utilisation privée. Toute reproduction, adaptation ou utilisation à des fins commerciales est interdite.

Le client, en acceptant les conditions générales de vente déclare que l’acquisition de ces produits est sans rapport direct avec son activité professionnelle, leur acquisition étant réservée à une utilisation strictement personnelle de sa part.

Offre

Nos offres de produits sont valables en France Métropolitaine et Union Européenne dans la limite des stocks disponibles pour les produits physiques, dans le monde entier pour les produits dématérialisés (patrons au format.pdf à télécharger).
Les articles vendus sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude. Si malgré toutes nos précautions des erreurs minimes se produisaient, nous ne pourrions en aucun cas être engagés pour ce fait. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel échange.

Prix

Les prix des Produits sont indiqués en Euros et s'entendent hors frais de livraison. Le montant de ces frais sera précisé dans le panier avant validation de la commande. Les frais de port sont calculés selon la grille tarifaire en vigueur de La Poste : lettre suivie et Colissimo.

Frais de livraison en France métropolitaine et Europe

Les livraisons se font par courrier suivi avec les services de La Poste. Le délai de préparation est de 3 jours ouvrés et le délai de livraison est celui de La Poste.

Les frais de livraison s'appliquent aux patrons imprimés et à la peluche Ours Miel.

Ils sont calculés à partir du poids de la commande.

TVA

En vertu du régime de micro entrepreneur, la TVA est non applicable, selon art. 293 B du CGI

Paiement

Le paiement pour une commande en ligne s'effectue lors de la commande par carte bancaire, compte Paypal, chèque ou virement..
  Les paiements par carte bancaire sont gérés par l'organisme Paypal.
 
 

Retour

Si un article ne vous convient pas, vous pouvez l'échanger ou demander le remboursement. Vous avez 14 jours pour nous le retourner dans son emballage d'origine. Les frais de retour sont à votre charge.
 
Avant de procéder au retour d'un article, vous devez nous en faire part par un message à l'adresse: ademard@heloiseetademard.fr.

Aucun remboursement n’est accepté pour les produits dématérialisés.
 
 

Informatique et liberté

Conformément à la loi française "Informatique et libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier à l'adresse suivante :
 
Stéphanie Fonteneau/ Héloïse et Adémard – 1 la Mignonnais – 44630 PLESSE

Photos

Les photos de nos produits ne sont pas un engagement contractuel.